Accueil marques.expert
/
Marques déposées par DACHEZ Stéphane
/
Le Guide des Dons, Legs et Donations
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Guide des Dons, Legs et Donations
DACHEZ Stéphane

Numéro de dépôt :
3939599
Date de dépôt :
08/08/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
08/08/2022
Le Guide des Dons, Legs et Donations de DACHEZ Stéphane

Présentation de la marque Le Guide des Dons, Legs et Donations

Déposée le 8 août 2012 par DACHEZ Stéphane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « Le Guide des Dons, Legs et Donations » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-35 du 31 août 2012.

Le déposant est DACHEZ Stéphane domicilié(e) 21 avenue Robespierre - 66330 - CABESTANY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANTOINE CARRERAS, Maître en droit, DEA droit concurrence-consommation, Conseil en propriété industrielle domicilié(e) 6 bd. Jean Bourrat - 66000 - PERPIGNAN - France.

La marque Le Guide des Dons, Legs et Donations a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3939599.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Guide des Dons, Legs et Donations est expirée depuis le 8 août 2022.

DACHEZ Stéphane a également déposé les autres marques suivantes : LE GUIDE DES DONS, LEGS ET DONATIONS Annuaire Alphabétique et Thématique des Associations habilitées à recevoir des dons, legs et donations. , LE GUIDE DE LA BONNE CONDUITE , FRANCE EDITION MULTIMEDIA


DACHEZ Stéphane - 21 avenue Robespierre - 66330 - CABESTANY - France


ANTOINE CARRERAS, Maître en droit, DEA droit concurrence-consommation, Conseil en propriété industrielle - 6 bd. Jean Bourrat - 66000 - PERPIGNAN - France


Publication - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35

Enregistrement sans modification - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Inscription le 4 juin 2013 - Concession de licence n°602167 - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-06-04

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies (imprimées) ; clichés ; papier ; carton ; cartes géographiques ; plans ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; catalogues ; annuaires ; répertoires ; revues (périodiques) ; publications imprimées ; représentations graphiques.

Publicité par correspondance ; publication de textes publicitaires ; courriers publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité radiophonique et télévisée ; reproduction de documents ; mise à jour de documentation publicitaire ; mise en pages à buts publicitaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; location d'espaces publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; diffusion d'annonces publicitaires.

Communications par terminaux d'ordinateurs ; transmission d'informations par voie télématique et par Internet ; fourniture d'accès à des bases de données.

Publication de livres ; mise à disposition de publications électroniques en ligne ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.